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Marques déposées par CHOULET Jeannot
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHOULET Jeannot

Numéro de dépôt :
1538265
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
16/06/1999
Marque figurative de CHOULET Jeannot

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1989 par CHOULET Jeannot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOULET Jeannot, domicilié(e) Menerque, 81310 LISLE/TARN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538265.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 1999.

CHOULET Jeannot a également déposé les autres marques suivantes : PETILL'OC , CASSANDRA


CHOULET Jeannot - Menerque, 81310 LISLE/TARN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Cocktails à base de jus de raisin ou de vin

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.